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Prévoyance et décès...

Nous reprenons l'exemple publié sur notre blog MIG en date 18 novembre 2021 : "Piero, d'origine italienne, et Laurence, d'origine suisse, mariés, domiciliés en Suisse, à Genève, souhaitent diriger leur volonté commune afin de déterminer, en cas de décès, la garde de leur enfant orphelin, Marco, en bas âge". Quid des aspects liés à la prévoyance ?


En l'espèce, les parents du petit Marco ont cotisés au 1er, 2ème et 3ème pilier. De par ce fait, ils se verront assurés en cas de décès par plusieurs institutions publiques et privées à savoir 1er pilier AVS prévue par l’état, 2ème pilier LPP prévu par l’employeur et 3ème pilier assurance vie.

Marco recevra deux rentes d’orphelin du 1er pilier, car l'AVS accorde une rente d'orphelin aux enfants dont le père ou la mère décède. Par conséquent, en cas de décès des deux parents, les enfants ont droit à deux rentes d'orphelin (une par parent décédé). Ce droit dure jusqu'à leur 18e anniversaire. Le petit Marco aura droit également à une rente d’orphelin du 2ème pilier. En effet, les enfants d'une personne décédée ont droit à une rente d'orphelin, fixée par la LPP à 20% de la rente d'invalidité à laquelle aurait eu droit la personne assurée. La rente est versée jusqu'à l'âge de 18 ans (25 ans si l'enfant fait des études). Le 3ème pilier quant à lui sera versé sous forme de capital décès si d’autres bénéficiaires ne sont pas spécifiés dans les conditions du contrat.

Dans le cas de figure où Piero et Laurence venaient à décéder en Italie le scénario aurait été le même. Le petit Marco aurait eu droit aux rentes (AVS et LPP) et au capital décès (assurance vie).

A noter que pour les assurances vie de type 3a la clause bénéficiaire est “aux plus proches parents” et que pour les assurances vie de type 3b la clause bénéficiaire est libre (au choix du preneur d’assurance dans les limites prévues par la loi).


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